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Une tentative de rendre les status plus inclusifs #21

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30 changes: 15 additions & 15 deletions Statuts_Clermontech.md
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Expand Up @@ -13,7 +13,7 @@ Clermont’ech.

## ARTICLE 2 - BUT OBJET

Cette association a pour objet de fédérer les développeurs auvergnats.
Cette association a pour objet de fédérer les développeur·se·s auvergnat·e·s.


## ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL
Expand Down Expand Up @@ -56,7 +56,7 @@ présentées.

## ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de s’investir dans
Sont membres actifs celles et ceux qui ont pris l'engagement de s’investir dans
l’association. Il n’y a pas de cotisation.


Expand All @@ -67,7 +67,7 @@ La qualité de membre se perd par :
* La démission ;
* Le décès ;
* La radiation prononcée par le bureau pour motif grave,
l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à fournir des explications
l'intéressé·e ayant été invité·e par lettre recommandée à fournir des explications
devant le bureau et/ou par écrit.


Expand All @@ -94,9 +94,9 @@ quelque titre qu'ils soient.
Elle se réunit chaque année au mois de Février.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont
convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les
convocations. Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée
et expose la situation morale ou l’activité de l'association. Le trésorier rend
convoqué·e·s par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les
convocations. Le président·e, assisté·e des membres du bureau, préside l'assemblée
et expose la situation morale ou l’activité de l'association. Le trésorier·e rend
compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et
annexe) à l'approbation de l'assemblée. L’assemblée générale fixe le montant des
cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes
Expand All @@ -114,35 +114,35 @@ membres, y compris absents ou représentés.

## ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le
président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrit·e·s, le
président·e peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les
modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des
statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles. Les
modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou des
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présent·e·s ou des
suffrages exprimés.


## ARTICLE 13 – LE BUREAU

Les membres de l'association élisent parmi les membres, un bureau composé de :

* Un président ;
* Un vice-président ;
* Un secrétaire et un secrétaire suppléant ;
* Un trésorier et un trésorier suppléant.
* Un·e président·e ;
* Un·e vice-président·e ;
* Un·e secrétaire et un·e secrétaire suppléant·e ;
* Un·e trésorier·e et un·e trésorier·e suppléant·e.


## ARTICLE 14 – LE CONSEIL DE SURVEILLANCE

L'association est pourvue d'un conseil de surveillance composé exclusivement
d'anciens membres du bureau, élus pour deux années par l'assemblée générale.
d'ancien·e·s membres du bureau, élu·e·s pour deux années par l'assemblée générale.

Les membres du conseil de surveillance sont rééligibles.

Le conseil de surveillance excerce un pouvoir de conseil auprès de l'association.

Tout membre du conseil de surveillance reste adhérent de l'association.
Tout membre du conseil de surveillance reste adhérent·e de l'association.

Le nombre total des votes des membres du conseil de surveillance en assemblée
générale ne peux dépasser celui des membres du bureau de l'association.
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